Les règles Incoterms® 2010, pilier essentiel du commerce contemporain, sont utilisées dans les contrats de vente de marchandises afin de définir un certain nombre d'obligations du vendeur et de l'acheteur en matière de livraison, de transport et de formalités douanières.
Ce guide a pour objectif d'apporter des clarifications et une aide pratique aux acteurs du secteur des transports qui travaillent sur des transactions impliquant les règles Incoterms®.
Cet ouvrage a été rédigé par un groupe de travail international de l'ICC constitué d'experts siégeant dans ses commissions du Droit et des pratiques du commerce international et des Douanes et facilitation du commerce.
| Code ISBN : | 978-92-842-0421-2 |
| Weight : | 0.2200 kgs |
| Number of pages : | 163 |
| Publishing date : | 2017 |
| Language : | French |
| Format in cm : | 13.6*23 |
Note de la rédaction
Avant-Propos
Introduction
Conseils sur les règles Incoterms® 2010 applicables à tout mode de transport
1. À L’USINE
2. FRANCO TRANSPORTEUR
3. PORT PAYÉ JUSQU’À
4. PORT PAYÉ, ASSURANCE COMPRISE JUSQU’À
5. RENDU AU TERMINAL
6. RENDU AU LIEU DE DESTINATION
7. RENDU DROITS ACQUITTÉS
Conseils sur les règles Incoterms® 2010 applicables au transport maritime et au transport par voies fluviales
1. FRANCO LE LONG DU NAVIRE
2. FRANCO A BORD
3. COÛT ET FRET
4. COÛT ASSURANCE ET FRET
Note sur l’assurance
ANNEXE
Règles Incoterms® 2010
1. Règles applicables à tout mode de transport
2. Règles applicables au transport maritime et au transport par voies fluviales
Outils pour la conduite des affaires à l'international
ICC au service des affaires
Cet ouvrage a été rédigé par un groupe de travail international de l’ICC constitué d’experts siégeant dans ses commissions du Droit et des pratiques du commerce international et des Douanes et facilitation du commerce.
Il a notamment bénéficié des lumières et du leadership de Koen Vanheusden (Belgique), ainsi que de la participation active des membres suivants : Gabriel Chami (Liban), Tej Contractor (Inde), Xiang Gao (Chine), Robert Keen (Royaume- Uni), Rohan Masakorala (Sri Lanka), Oliver Peltzer (Allemagne), Burghard Piltz (Allemagne), Lauri Railas (Finlande), Sawitree Ratanachand (Thaïlande), Frank Reynolds (États-Unis), Bob Ronai (Australie), Oscar Tiberg (Suède), Kimmo Turunen (Finlande) et Jean-Pierre Viret (France).
L’important travail éditorial de Frank Reynolds mérite en outre d’être tout particulièrement salué.