Guide ICC sur le Transport et les Règles Incoterms® 2010

No. 775F

ISBN : 978-92-842-0421-2

Les règles Incoterms® 2010, pilier essentiel du commerce contemporain, sont utilisées dans les contrats de vente de marchandises afin de définir un certain nombre d'obligations du vendeur et de l'acheteur en matière de livraison, de transport et de formalités douanières.

Ce guide a pour objectif d'apporter des clarifications et une aide pratique aux acteurs du secteur des transports qui travaillent sur des transactions impliquant les règles Incoterms®.

Cet ouvrage a été rédigé par un groupe de travail international de l'ICC constitué d'experts siégeant dans ses commissions du Droit et des pratiques du commerce international et des Douanes et facilitation du commerce.

Code ISBN : 978-92-842-0421-2
Weight : 0.2200 kgs
Number of pages : 163
Publishing date : 2017
Language : French
Format in cm : 13.6*23

Note de la rédaction

Avant-Propos

Introduction

Conseils sur les règles Incoterms® 2010 applicables à tout mode de transport

1.      À L’USINE

2.      FRANCO TRANSPORTEUR

3.      PORT PAYÉ JUSQU’À

4.      PORT PAYÉ, ASSURANCE COMPRISE JUSQU’À

5.      RENDU AU TERMINAL

6.      RENDU AU LIEU DE DESTINATION

7.      RENDU DROITS ACQUITTÉS

 

Conseils sur les règles Incoterms® 2010 applicables au transport maritime et au transport par voies fluviales

1.      FRANCO LE LONG DU NAVIRE

2.      FRANCO A BORD

3.      COÛT ET FRET

4.      COÛT ASSURANCE ET FRET

 

Note sur l’assurance

ANNEXE

Règles Incoterms® 2010

1.      Règles applicables à tout mode de transport

2.      Règles applicables au transport maritime et au transport par voies fluviales

 

Outils pour la conduite des affaires à l'international

ICC au service des affaires 

Cet ouvrage a été rédigé par un groupe de travail international de l’ICC constitué d’experts siégeant dans ses commissions du Droit et des pratiques du commerce international et des Douanes et facilitation du commerce.

Il a notamment bénéficié des lumières et du leadership de Koen Vanheusden (Belgique), ainsi que de la participation active des membres suivants : Gabriel Chami (Liban), Tej Contractor (Inde), Xiang Gao (Chine), Robert Keen (Royaume- Uni), Rohan Masakorala (Sri Lanka), Oliver Peltzer (Allemagne), Burghard Piltz (Allemagne), Lauri Railas (Finlande), Sawitree Ratanachand (Thaïlande), Frank Reynolds (États-Unis), Bob Ronai (Australie), Oscar Tiberg (Suède), Kimmo Turunen (Finlande) et Jean-Pierre Viret (France).

L’important travail éditorial de Frank Reynolds mérite en outre d’être tout particulièrement salué.