Commentaires sur les RUU 600 - Analyse des règles par le groupe de rédaction des RUU 600

No. @680F

ISBN : 978-92-842-0284-3

Depuis plus de 70 ans, la Chambre de Commerce Internationale développe des règles régissant l’utilisation des crédits documentaires dans le monde entier.

Les RUU 600, la dernière révision des ces règles universelles, sont entrées en vigueur le 1er juillet 2007. La publication No. 680F, Commentaires sur les RUU 600, a été écrite par les membres du groupe de rédaction des RUU 600 et reflète leurs points de vue. Commentaires sur les RUU 600 apporte des informations importantes quant au processus de réflexion des auteurs lors de la mise à jour des Règles.

Cet ouvrage sera la référence des praticiens de crédits documentaires et des étudiants. Chacun des 39 articles est analysé selon quatre axes :

  • le texte de l’article,
  • les modifications les plus importantes apportées par rapport aux RUU 500,
  • les commentaires du groupe de rédaction,
  • les renvois aux autres articles des RUU 600.
Code ISBN : 978-92-842-0284-3
Number of pages : 173
Publishing date : 2008
Language : French
Format in cm : 16*24

Introduction

Article 1 Champs d’Application des RUU

Article 2 Définitions

Article 3 Interprétations

Article 4 Crédits versus Contrats

Article 5 Documents versus Marchandises, Services ou Prestations

Article 6 Réalisation, Date limite de Validité et Lieu de Présentation

Article 7 Engagement de la Banque Emettrice

Article 8 Engagement de la Banque Confirmante

Article 9 Notification des Crédits et des Amendements

Article 10 Amendements

Article 11 Crédits avisés par télétransmission, crédits préavisés et Amendements

Article 12 Désignation

Article 13 Dispositions relatives aux Remboursements de Banque à Banque

Article 14 Normes pour l’Examen de Documents

Article 15 Présentation conforme

Article 16 Documents irréguliers, Levée des irrégularités et Notification des irrégularités

Article 17 Documents originaux et Copies

Article 18 Facture commerciale

Article 19 Document de Transport couvrant au moins deux Modes de transport différents

Article 20 Connaissement

Article 21 Lettre de Transport maritime non négociable

Article 22 Connaissement de Charte-Partie

Article 23 Document de transport aérien

Article 24 Documents de Transport par route, rail, ou voie d’eau intérieure

Article 25 Récépissé de Sociétés de Courrier express, Récépissé postal

ou Certificat d’expédition par poste

Article 26 « En Pontée », « Poids et Décompte de l’Expéditeur », « Contient

aux dires du chargeur » et Frais additionnels au fret `

Article 27 Document de Transport net

Article 28 Document d’Assurance et Type de Couverture

Article 29 Prorogation de la Date d’Expiration ou du Dernier Jour de Présentation

Article 30 Tolérances relatives au Montant du Crédit, à la Quantité et aux Prix unitaires

Article 31 Tirages ou Expéditions partiels

Article 32 Tirages ou Expéditions fractionnés

Article 33 Heures de Présentation

Article 34 Contestation sur la Valeur des Documents

Article 35 Contestation sur la Transmission et la Traduction

Article 36 Force Majeure

Article 37 Contestation sur le Respect par une Partie des Instructions

Article 38 Crédits Transférables

Article 39 Cession du Produit du Crédit

Gary Collyer Conseiller Technique de la Commission de Techniques et Pratiques bancaire de l’ICC Président du groupe de rédaction des RUU 600

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